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par dans Phytoépuration
Bonjour

je viens de lire vos deux pages sur la phyto épuration , et j'espère arriver à obtenir une dérogation comme vous en fonction de ma situation, si elle est nécessaire...
 mes questions : vous parlez d'auto construction avec aquatiris et d'auto construction, la seconde, donc construction sans bureau agréé,  est donc autorisée si dérogation ou d'autres cas existent ? quel dossier avec quels documents et quels textes de loi avez vous inclus ? est ce possible de se rencontrer, je suis du 44 mais de l'autre coté de vous, pour en discuter ?

merci pour vos réponses

Géraldine

1 Réponse

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par (11.3k points)
Bonjour Géraldine,

Tout est possible sous dérogation (avec agrément ou non) mais ça devient de plus e plus difficile d'avoir des dérogation pour des système non agréé. Nous on * eu une dérogation pour faire une phyto agréé plus petite que ce que la norme disait.
Pour la demande c'est une lettre, pas de document vue que tu sort des clous et on * été déposé la lettre lors d'un rendez vous qu'on * demandé avec le SPANC pour lui "lire" de vive voix (et être sûr que notre demande soit entendu)

Pour ce voir pourquoi pas, je suis pas mal occuper en ce moment sur mon chantier de paillourte pour tout te dire mais il y * une visite public bientôt si tu veux t'y greffer : http://empreinte.asso.fr/visite-du-6-avril-2019-paillourte-en-paille-porteuse-et-charpente-reciproque-*-rouans-44

Belle soirée, Bon courage avec le SPANC :-)
David
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