Pour l’instant, avec la yourte on était plutôt dans la démarche eautarcie.org : pas d’épuration car pas de pollution. C’est à mon sens ce qu’il y a de plus pertinent à faire.
Malgré ça, maintenant que nous avons un terrain et un projet de construction « déclaré », il nous est imposé un système d’assainissement agréé. Le tout à l’égout ne passe pas (sinon il y a obligation de se raccorder) donc nous nous orientons vers une phytoépuration (assainissement par les plantes).
Le système de phytoépuration « eau vivante » était le système idéal pour nous. C’est un système conçu pour les foyers ayant des toilettes sèches, la connaissance s’acquiert en chantier participatif… Parfait ! Le hic c’est qu’il n’a pas d’agrément. Après un premier contact avec le SPANC (organisme qui gère les assainissements) de notre coin, la réponse fût clair :
Aucun système non agréé n’est toléré !
Bon bon…
Du coup nous nous sommes tournés vers un bureau d’étude pour réaliser l’étude de sol nécessaire pour le dossier du SPANC et nous avons choisi de partir sur un système Aquatiris. Notamment parce qu’il on un agrément pour des petites filières : 3EH (Équivalent Habitant).
Ces « EH » (Équivalent Habitant) sont calculés selon différents critères (nombre d’habitants, surface du logement…). 1EH vaut pour ~150L d’eau/j/personne (la moyenne française). Or nous consommons à ce jour moins de 20L d’eau/j/personne. Mais ça ils s’en fichent, c’est le standard qui est pris en compte… Les toilettes sèches étant prises en compte par les normes, elles permettent un calcul à 0,6EH au lieu de 1EH. Par exemple un système prévu pour 3EH toilette à eau, nous permet d’être 5EH avec des toilettes sèches (0,6×5=3).
Seulement voilà, le bureau d’étude avait connaissance d’une nouvelle loi qui obligeait les dimensionnements de filière à minimum 4EH. Après la 3EH exclue de fait, la suivante sur la liste Aquatiris, adaptée à notre terrain, est une filière 5EH… L’étude conclut que la filière 5EH sera sur-dimensionnée et qu’il faudra l’arroser l’été… Là, je me suis dit qu’on marchait sur la tête : ajouter de l’eau dans notre assainissement parce qu’on en rejette pas suffisamment… C’était pas possible !
On a réussi à obtenir un rendez-vous avec le SPANC (non sans peine) pour lui déposer l’étude en main propre et lui faire part de l’absurdité de la conclusion de l’étude (issue de la lecture stricte des textes). Quelques semaines plus tard, le SPANC donne une suite favorable à notre demande et nous autorise (par dérogation) à installer une 3EH. OUF !!!
Petite victoire mais victoire quand même !
Encore un super article sur du concret
Hélas tu retombes exactement sur le même monopole de la société Aquatiris qui semble être la seule homologuée en France.
Sur le terrain les retours sont très mitigés, par contre les devis sont toujours très très chers. Mes voisins amis ont une ardoise de 20 k€ pour une petite exploitation agricole… et pas moyen d’avoir des devis concurrents….
Situation absolument anormale ans un pays ou la libre concurrence est la base et où le monopole est interdit.
Salut Pierre,
Nous on va en avoir pour ~4,5K€ je penses (tout compris avec le bac, les agrégats, le PVC, pompe de relevage, les tranchés… en faisant nous même)
Aquatiris n’a pas le monopole en France il y a d’autres filières agréé : http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr/les-filtres-plantes-agrees-a632.html par contre c’est eux qui ont la plus grande gamme et c’est les seuls à avoir une 3EH (une petite quoi) c’est pour ça qu’on c’est tourné vers eux…
Belle journée,
David
Bonjour Pierre, je suis en conflit avec Aquatiris suite à un article où il donne un budget de 4500€ alors que suite à ma demande, je reçois un devis de 6900€. Un article mensonger. Ils ne l’admettent pas, disent que le journaliste a fait un publi-rédactionnel tout seul (ce qui n’est pas possible). Je me bats pour qu’un rectificatif soit fait au moins dans le magazine (qui m’ignore royalement), pour que les gens arrêtent de se faire avoir par cette société. Je cherche des relais. Bref, oui ils sont en situation de monopole et pratiquent les prix qu’ils veulent. Anormal au possible! Connaissez-vous d’autres personnes qui ont des griefs contre cette société?
Note que je bosse pas pour Aquatiris & il me donne rien pour te dire ça mais :
1) il n’y a pas de monopole tu peux voir ici : https://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr/les-filtres-plantes-agrees-a749.html en page2 il y a d’autres entreprises qui propose des filtres plantés agréés. De mémoire un agrément (passage en labo) c’est 200 000€ donc forcément quand t’es une entreprise, tu investis et tu répercutes l’agrément sur les clients… Et si la norme évolue OU si u change une virgule (exemple tu veux proposer à tes clients un bac maçonné et non un bac en plastique) il te faut passer de nouveau au labo d’agrément…
Tu parles de mon article ? ça n’est pas un devis que je te fais je t’informe de mon cas, combien j’ai payé, une phyto auto-construite (suivi de chantier), il y a ~4 ans…
Entre ma phyto, qui correspond à mon terrain, avec mon dimmensionnement (maison de 40m2, pas de toilette à eau) et tes besoins, sur ton terrain (plus ou moins de distance du regard, fossé, pas de fossé, pompe, pas besoin de pompe…) les prix varie du simple au double… Et si tu le fais faire ça grimpe encore…
Bonjour David,
on voit bien qu’Aquatiris détient plus de la moitié des entreprises.
« Tu parles de mon article ? » non, j’évoque un article paru dans Ma maison écologique. Trompeur à souhait.
Merci pour la réponse. Je reste néanmoins très en colère car la réponse d’Aquatiris est mémorable. Ils me disent que cet article est un publi reportage qui a été écrit à leur insu… ce qui évidemment n’est pas possible. Et tout publi-reportage doit être identifié – obligation légale- ce qui n’est pas le cas ici (je me répète…). Tous ces propos incohérents tenus par cette société me font bien évidemment dire que ce sont des malhonnêtes.
oui bien d accord ..je ferai sans Aquatris…comme un pote ds le coin..le Spanc passera voir si c est correct
Salut,
Je viens de lire le post sur la phyto-epuration… c’est concertant.
J’ai bossé pour la réalisation du schéma departemental d’assinissement non collectif… en gros les fosses sceptique et les gens comme toi.
J’ai eu à controler et à travailler avec tout les spancs d’aveyron… ainsi je peux te dire que (presque) tous sont « infiltrés » par les vendeurs de fosses et qu’en réalité ce n’est pas ton système qui prime c’est ton rejet… un spanc ne peux pas de sanctionner ou te bloquer en fonction de ton choix d’épuration mais seulement sur la qualité de ton rejet.
Tu peux t’adresser à la police de l’eau ou un agent t’aidera à interpréter la législation…
Tu n’es pas obligé de payer une blinde un système aquatiris qui est une belle escroquerie…
Tu peux contester la décision du spankeur auprès de la police de l’eau qui procédera a un prélèvement, tu peux contester en envoyant un AR au maire de la comcom qui s’occupe du spanc.
Il suffit de rappeler la loi et bien faire sentir au spankeur qu’il connait moins bien que toi la loi, car la formation des spankeur et de plus en plus réalisé par les fabricants…..
A ++
Merci pour ce témoignage, bon pour moi c’est trop tard..
De plus on voulais pas entrée dans un rapport de force ouvert car la condition que la mairie nous avait donné pour pouvoir poser la yourte était d’avoir un assainissement conforme… (même si j’entends que la conformité c’est dans le résultat et non dans les moyens…)
bonjour,
en quoi consiste la police de l’eau ? Auriez-vous une adresse, un lien ?
Je vous remercie.
( car ici le SPANC fait du zèle, merci )
Bonjour, en tant que spankeur, j’aimerai bien que certains s’abstiennent de nous traiter de vendus ou à la solde de fabricant.
Aquatiris n’est pas le seul fournisseur, un tour sur le site du gouvernement et on pourrait trouver facilement des concurrents : BlueSet, Epur Nature et Jean Voisin.
http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr/les-filtres-plantes-agrees-a749.html
Il existe même des filières en 2eh chez aquatiris.
Les équivalents habitant ne sont pas calculés en fonction du nombre d’habitant mais du nombre de pièces principales.
Contrairement à ce que l’on pense, les spanc ne sont pas fermés à la phytoepuration, mais elle ne doit pas être fait n’importe comment non plus, c’est surtout ça que l’on recherche. Toutes eaux mal traitées et rejetées dans le milieu naturel finit par polluer quelque chose quelque part…
Bonjour Ultis,
Merci pour ton témoignage de spankeur,
Effectivement j’avais précisé ça dans ce commentaire
Le calcul des EH c’est un peu plus subtile que compter le nombre de pièce principal non ? Parce qu’a ce compte là on aurait dû avoir une 1EH 🙂
La phyto à 2EH est invendable maintenant non ? Du fait de la norme NF P 16-006 août 2016 qui imposerait (des dire du gas qui nous a fait l’étude) un dimensionnement à 4EH minimum.
Quand je vois le mal qu’on a eu à obtenir une dérogation pour faire une 3EH alors que l’étude (avec la norme cité plus haut) concluait à une 4EH… Pourtant c’est une maison de 40m², 1 seul pièce – aucune cloison, on est 3 habitants et on consomme 18L d’eau / j / personne… Même si le dernier point n’est pas vérifiable pour le SPANC ça devrait être pris en considération, en effet au jour d’aujourd’hui ma phyto est sur dimensionné par rapport à nos rejet (d’ailleur l’étude conclus qu’il va falloir arroser la phyto l’été vue qu’on rejette pas assez d’eau… absurde au possible non ?). Du coup ma phyto végète / ne pousse pas donc doit mal faire son boulot et donc polluer ? (même si en vrai non, on rejette que des eau grise, avec produit maison à base de cendre de bois etc… qu’on mettait avant dans notre potager…)
Je suis preneur de ton avis / commentaire sur cette question.
Je peux témoigner d’un SPANC vendéen qui à usé d’argument d’autorité auprès d’un ami pour le décourager de faire une phyto (qu’il n’a du coup pas fait…)
De mon côté je ne suis pas du tout dans cette démarche. Par contre je déplore que la compétence sur l’assainissement non collectif soit offert sur un plateau au grand groupe privé (en tout cas par chez moi…) je m’explique :
* Étude d’assainissement obligatoire, ok, mais c’est plutôt complexe, il faut faire venir une boîte, c’est payant… ok.
* Étude de l’étude d’assainissement par le SPANC qui ne fait en fait que prendre le dossier et le donner en sous traitance à un grand groupe (encore une fois je témoigne de mon spanc). Donc le gas qui à fait l’étude pourrait se retrouver aussi à la valider ? Et c’est aussi payant, même si on donne le chèque au SPANC, indirectement on paye la boîte privé. D’ailleurs étrange que je paie ici alors que l’étude de mon permis de construire est pris en charge par le service public / les impôts…
* Contrôle après réalisation des travaux. Là encore j’ai pas croisé un « spankeux » j’ai croisé la grosse boîte privé, là encore c’est payant & obligatoire. Donc le gas qui vient contrôler peut être le même que celui qui a fait l’étude et qui l’a contrôlé…
Je comprends qu’il y est des normes pour éviter la pollution mais là quand je vois se tableau je me dis qu’il y a des maillons de la chaîne qui pourrait sauter sans trop de difficulté. Pourquoi le SPANC n’a pas des agents pour faire l’étude (et la valider de fait) et que le contrôle se fasse par ces mêmes agents… ça serait gratifiant pour tout le monde : les agents aurait vrai sens, une maîtrise pleine et entière de leur action, les usagés un suivi avec le même interlocuteur, pas d’argent donné au groupe privé…
Bref tu vois moi c’est pas tant le SPANC que la mains mise sur le marché offert aux groupes privés qui me débecte dans cette histoire.
Belle journée,
David
Bonjour,
je me trouve dans la situation de refaire mon assainissement et tout le monde (spanc, divers cabinet d’etudes) me confirme qu’en phyto epuration sous les 20EH je ne peux légalement qu’installer un systeme agréé. Ce qui revient a dire Aquatiris car :
– Jean Voisin a jete l’eponge sur l’assainissement <20EH et ils me renvoient vers Aquatiris.
– Epur Nature est un filtre après fosse toutes eaux qui est justement ce que je voudrais éviter.
Il resterai aussi Blue-set qui par contre n’autorise pas l’auto-construction(mais ca pourrait etre en fait moins cher qu’Aquatiris en autoconstruction qui m’a fait une estimation de devis incroyablement élevé).
Bref quelqu’un aurait-il un lien vers quelque chose de légal pour contrer l’argument de « ce qui n’est pas agréé ne peut pas etre installé » ou c’est bel et bien vrai?
Merci et bonne journée
Jeannot
Bonjour Jeanmot,
C’est plutôt vrai, en fait c’est à la pure appréciation de ton SPANC alors si le SPANC veut pas, tu peux pas…
Je te conseil de passer au toilette sèche. Parce que ça a du sens d’arrêter de chier dans de l’eau potable ET ça te fait diminuer le « EH » de ton foyer (0,6 considéré au lieu de 1…) donc ça te fait diminuer ta phyto, donc c’est moins chère… Tout le monde est content ! (sans parler de l’économie d’eau…)
Note que la phyto c’est chère à l’achat mais pas tant que ça sur le long terme (pas de vidange ou autre…)
Belle journée,
David
Bonjour,
Je souhaite autoconstruire ma phyto car je viens d’acheter une maison non raccordée en Loire Atlantique.
J’ai réalisée l’etude du sol et on me préconise un système aquatiris 5EH.
Le SPANC me dit au téléphone que je suis dans l’obligation de passer par aquatiris si je veux obtenir la bonne conformité de leur part, or l’autoconstruction chez aquatiris et les autres est exorbitante !!!
Est ce possible de contourner cela ? Peut on acheter soit même ses matériaux et faire contrôler à la fin ?
Merci
Bonjour,
Je vous contacte car j’ai vraiment besoin de conseils.
En 2012, j’ai auto-construis ma maison ossature bois et installé une phytoépuration basé sur le système « eau vivante ». Nous avons fait appel au bureau d’étude Graine d’eau , et avons eu une à l’époque une dérogation du spanc, ainsi que l ‘autorisation pour les toilettes sèches.
Notre système a toujours bien entretenu et fonctionne parfaitement.
Nous sommes sur le point de vendre notre maison et avons donc contacté le Spanc pour faire un contrôle et fournir le diagnostic obligatoire à la signature du compromis de vente.
La visite s’est très bien passée, notre installation était conforme , tout fonctionne bien selon le contrôleur …
Aujourd’hui, je tombe des nues !!! Je viens de recevoir le diagnostique et il est indiqué : NON CONFORME ne présentant pas de dangers pour la santé ou un risque avéré de pollution
>> Travaux obligatoires dans un délai d’ 1 an après la signature de l’acte de vente définitif
>détails : La mise en place d’un dispositif de traitement réglementaire afin d’assurer une qualité acceptable de rejet des eaux dans le sous-sol et garantir ainsi la protection du milieu naturel et de la ressource en eau.
MAIS DANS QUEL MONDE ON VIT ?? !!
c’est une aberration, leur conclusion est totalement contradictoire !!!!
Nous avons le système le + efficace de toute la commune, nous faisons tot pour préserver l’environnement et la ressource en eau .. Maison bois, toilettes sèches , phyto , 100% de produits écologiques et biodégradables ,etc … et là ils m’obligent à changer le système pour un vulgaire filtre à sable et une fosse !!! mais ou va t on là ??? je pensais avoir limite une médaille pour notre installation + qu’irréprochable !
Le futur acquéreur veut mettre une clause suspensive au compromis de vente, avec absence de travaux de mise en conformité de l’assainissement . .. Donc je ne peux plus vendre ma maison !!
Depuis quelques années, seules les filières dites « agrées » sont conformes,
mais notre installation NE POLLUE pas !!
Quels sont les recours ou contestation possibles pour que notre phyto soit « conforme » à leurs yeux ??
Ils peuvent venir faire des analyses d’eau , ils verrons bien que notre sytème ne pollue pas , c’est même un des + efficaces !!
Quelles sont les autorités qui peuvent contester leur compte rendu ??
Merci de votre aide !
Bonjour Mathieu,
Je vais pas pouvoir t’aider…
Je sens comme une incompréhension chez toi sur tout ça. Tu pensais que ta dérogation allait courir sur 4 générations ? Nous ils nous on bien stipuler qu’en cas de revente notre dérogation devenait caduc et que le bazar serait « non conforme ». Quand on joue avec les règles d’un jeu… Moi j’en ai conscience et donc quand je me fais prendre je sais à quoi m’attendre. (je dis pas que ça fait pas mal, ou que c’est pas légitime…)
Ces normes, tout aussi absurdes qu’elles peuvent être parfois/souvent vise à éviter/limiter la pollution des eaux. Toi tu utilise peut être des produit « écolo » (faut s’entendre là dessus parce que la lessive avec un bel arbre vert de super marché moi je l’a mettrai pas au pied de mes tomates…) Mais ton futur acheteur, rien ne dit qu’il va faire sa lessive à la cendre… Les territoires on la compétences sur l’eau et on le devoir de contrôler/maîtriser ce qui se rejet.
J’ai des copains qui on acheté une maison avec une phyto eau vivante, il le savait en achetant et il savait que c’était pas au norme mais il savait aussi que ça leur correspondait et qu’il jouai le jeux d’être border line… C’est une démarche militante (que je plébiscite) d’utiliser des système d’assainissement non conforme du coup tu peux pas demander à tout le monde de le faire, visiblement ton acheteur n’es pas dans cette démarche…
Bon courage,
David
Bonjour David,
Il y a 8 ans , le bureau d’étude ne nous a pas informé que notre dérogation serait caduc à la revente. ils stipulaient simplement de remettre au prochain propriétaire le dossier d’étude avec le mode d’emploi et d’entretien.
Le spanc n’est jamais revenu pour contrôler notre installation depuis 8 ans et nous signaler qu’elle n’était plus conforme. Je l’ai appris seulement au moment de faire les démarches pour la revente.
S’ils avaient fait leur visite de contrôle périodique, j’en aurai été informé au moins quelques années avant de revendre ma maison !
De + , ils ne précisent rien , je vais devoir repayer une étude de conception et je me doute qu’ils vont m’imposer une fosse toutes eaux et épandage traditionnel … alors que j’ai des toilettes sèches !!
je vois que tous les systèmes agrées de filtre compact ou autres sont obligatoirement précédés d’une Fosse … peut etre que je me trompe…
Dans le meilleur des cas , ils vont m’imposer un filtre à sable agrée en place de la phyto que je vais devoir enlever . dans le pire des cas, vue la topologie de mon terrain, une fosse et un épandage avec pompe de relevage et tout le toutim … bref , de lourds travaux et je n ‘ai pas les moyens de les faire réaliser. Et si je l’avais su avant, j’en aurai tenu compte lors de la négociation …
bref , j’ai contacte le Maire et il trouve aussi cette décision absurde. Il va les joindre lundi mais j’ai peur qu’il ne puisse rien faire.
il faudrait leur faire réexaminer mon dossier avec pour conclusion : non -conforme mais ne nécessitant pas de travaux .. au mieux demande d’analyses annuels ..
Merci quand même de votre aide 😉
Mathieu
Bonjour,
Je lis votre commentaire qui date de septembre 2019. Votre histoire est un cas d’école. Serait-il possible de savoir ce qui est advenu. Car en effet, si le classement pour le SPANC d’une installation non agréée qui fonctionne parfaitement est un casse-tête administratif, le classement non conforme est très contestable. En que professionnel, je souhaite accompagner les usagers dans ces situations pour participer à ce que la donne change ! Car oui, la situation que vous décrivez est kafkaïenne!
Bonjour à tous,
De bonnes nouvelles au sujet de ma phytoépuration » eau vivante » .
J’ai pu avoir un rendez-vous avec le Spanc et notre phyto est acceptée même si elle n’a pas d’agrément ! comme quoi, tout n’est pas blanc ou noir … Le contrôleur du spanc et son supérieur m’ont bien expliqué la chose.
Sur le papier : pas d’agrément et/ou pas de traitement primaire ( fosse)= installation incomplète, donc non conforme. ils savent qu’il y a un vide juridique avec d’un côté les toilettes sèches autorisées et de l’autre une fosse obligatoire …
leur logiciel qui fait le compte rendu indique obligatoirement en conclusion » Travaux sous 1 an » .. ce qui n’est pas le cas en réalité !! Ils m’ont bien dit que mon installation fonctionnait parfaitement et qu’en aucun cas je dois réaliser des travaux , même en cas de vente !!!! L’acquéreur de ma maison est même allé les voir pour avoir confirmation ! comme quoi , ils sont pas butés et comprennent la situation . nous sommes soulagés !!!
en +, ils m’ont bien fait comprendre que le Spanc ne peut pas obliger les propriétaires à faire des travaux , il n’y a que le maire en cas de problème sanitaire ou en cas de soucis avec le voisinage …
Donc voilà , il ne faut pas trop s’inquiéter quand on ne pollue pas … Les phytoépurations Eau vivante n’ont pas d’agrément mais ne sont pas interdites … bien au contraire 😉
Belle journée
Mathieu
Bonjour Mathieu,
On est dans la démarche de mettre en place une phyto type Eau Vivante et on aurait besoin d’informations.
Récit de la situation:
Avec mon compagnon, on s’installe en habitat léger sur le terrain qui va accueillir notre ferme (bio, je précise!). Pour obtenir le permis de construire de notre hangar et l’autorisation de poser notre mobile home (présenté comme un local pro mais qui va être notre maison), on a dit au SPANC que nous n’avions pas besoin d’un système d’épuration car l’eau potable ne servirait qu’à laver nos légumes.
Grâce à ça, on a évité d’entrer dans un rapport de force avec eux car on sait par des amis qui ont voulu faire des systèmes de phyto alternatifs (c’est à dire autre qu’Aquatiris) qu’ils y sont complètement hermétiques.
Si je comprends bien, si on mets en place le même type de phyto que toi et qu’on doit avoir un contrôle (un curieux nous a dénoncé pour avoir mis un mobile home sur notre terrain sans autorisation alors qu’on y vit pas encore et qu’il est caché derrière une haie à cent mètres de la route!): ils ne pourront pas nous obliger à effectuer des travaux.
Tout un roman pour te demander où est ce que tu as obtenu les informations nécessaires à la réalisation de ta phyto et quel budget a été alloué à ce chantier?
On a vraiment envie de faire ça bien et de préserver la qualité de notre sol. Je précise aussi qu’on a mis en place des toilettes sèches avec séparateur d’urine.
Merci d’avance!
Les maraîchers du coin.
Bonjour,
….. Un an plus tard, je lis donc ce post maintenant. Cela me fait penser au discours de Pierre Lécoleau que j’ai écouté sur Archipelle. Ce monsieur semble super bien connaître les textes sur tout ce qui concerne l’assainissement et la récupération de l’eau de pluie. Il espère se trouver un jour dans la situation de défendre juridiquement ces systèmes en s’appuyant sur les textes …. qui semblent laisser (peut-être bien involontairement) des ouvertures sur lesquelles nous pouvons nous appuyer si nécessaire. Et ce que dis Mathieu le 22.10.2019 semble confirmer qu’il y a des blancs et des possibles dans des textes qui sont illogiques et qui semblent chercher à favoriser l’économie de marché par rapport au sanitaire. En France, nous avons l’obligation du respect des normes quelque soit le résultat!? Le résultat étant, dans vos projets, d’avoir mis en place des systèmes sains, respectueux de l’environnement de notre santé et bien-être. Qu’importe si je ne pollue pas, ou si je pollue d’ailleurs, pourvu que les normes soient respectées!!?? Marcher sur la tête fera de nous des équilibristes de qualité!
Bravo à vous tous pour vos démarches …. Moi, je vais construire en paille/terre (concept CST Flexagone de Tom Rijvens), je vais être obligé de me raccorder (eau et assainissement)!? Mais pas obligé d’utiliser le réseau!?
Bien à vous tous. Mat
Bonjour.
dans le cas d’une vente immobilière, pour savoir si votre installation d’assainissement par filtres plantés est conforme ou non, il faut vous référer à l’arrêté du 27 avril 2012 sur « les modalités de l’exécution de la mission de contrôle des installations d’assainissement non collectif ».
Allez directement au tableau en fin d’arrêté pour mieux comprendre, puis revenez dans les articles de l’arrêté pour approfondir.
Conclusions possibles en fin de contrôle.
1) Pas d’installation => « mise en demeure de réaliser une installation conforme dans les meilleurs délais ».
2) « Travaux dans un délai d’un an après la vente » dans les cas suivants:
2-1) Défaut de sécurité sanitaire par:
2-1-1) contact direct avec les eaux usées non traitées ou partiellement traitées (=> pour éviter cela, posez une clôture autour de votre phyto avec portillon + loquet pour empêcher aux enfant et animaux de compagnie et à la basse-cour d’y accéder / empêchez tout contact au débouché des canalisations dans les filtres / poser des couvercles suffisamment lourds sur les regards);
2-1-2) présence de moustiques (=> pour éviter cela, éliminer toute zone d’eau libre (par ex. au dessus des la surface des filtres) , munir les siphons et autres parties des canalisations d’un couvercle étanche aux moustiques);
2-1-3) présence d’ odeurs (il n’y en a pas dans les phyto qui fonctionnent bien / évitez toute zone putride).
2-2) Défaut de structure et de fermeture des ouvrages
Pas : de couvercle cassé, de clôture dangereuse, de fer à béton qui dépasse, de vis saillante …
2-3) Implantation à moins de 35 m d’un puits (…). Même si votre puits ne sert pas à l’alimentation en eau potable, pour éviter toute discussion, réaliser votre phyto et la zone d’infiltration des eaux assainies à plus de 35 m de n’importe quel puis, captage …
3) Installation incomplète.
En vous appuyant sur les prescriptions Eau Vivante ou « systèmes agréés », montrez que votre installation est complète (filtres verticaux et/ou horizontaux parfaitement dimensionnés, en surface et en profondeur / avec les granulats adéquats).
4) Installation significativement sous-dimensionnée.
Cela veut dire d’un rapport 1 sur 2. C’est à dire par exemple que vous auriez une phyto avec moins de 0,7 m2 par EH au lieu de 1,4 m2 par EH (Eau Vivante avec toilette sèche) ou moins de 1 m2 au lieu de 2 m2/HE (Aquatiris) ou moins de 1,5 m2/EH au lieu de 3 m2/EH (Blueset).
5) installation présentant un dysfonctionnement majeur.
Ayez des regards et des canalisations propres. Des végétaux bien conduits. Curer si les dépôts c’est nécessaire. Ayez un poste de relevage entretenu et sans risque électriques. Etc.
Voilà.
Si:
– vous avez une installation
– à plus de 35 m d’un puits ou captage,
– clôturée,
– sans contact possible avec les eaux usées (non traitées ou partiellement traitées);
– sans odeur, ni moustiques,
– complète,
– suffisamment dimensionnée;
– propre, entretenue, sans risque pour les personnes.
ALORS,
il n’y a pas à réaliser les travaux dans l’année en cas de vente du bien immobilier.
Et, pour limiter tout prétexte à discussion, préparez le contrôle en amont en présentant au contrôleur:
– une phyto de qualité (désherbée, sans broussaille périphérique, aux regards propres …)
– des documents attestant la parfaite maîtrise lors de sa mise en œuvre (plan d’exécution et plan de recollement (ce dernier est obligatoire), factures des matériaux utilisés, photos du chantier ….).
J’attends vos retours à cette présentation notamment de la part des SPANC.
Bonne fin d’année à tous.
Bonjour,
Pour info ,
Achat maison en 2013, avec assainissement individuel à faire sous 1an.
Exécution des travaux avec le spanc et le terracier .
Validation du spanc avant recouvrement de terre.
Coût 9800€ttc
Vente de la maison en 2019, contrôle de l’installation par le spanc déclarée non conforme du un tuyau des eau grise raccordé entre la fosse et l’épandage.
Juste pour mettre en évidence des absurdités.
Salut,
Mais le bureau d’étude aquatiris fait des systèmes phytoépuration qu’avec bache plastique non ?
Car quand on a pas de polluants dans les eaux grises ; du genre dentifrice, gel douche, liquide vaisselle, st marc… ya guère de pollution au final…
Est-ce que la toilette sèche est compatible avec les personnes qui ont des traitements à vie par exemple ? Je me pose cette question, notamment pour ce qui est de l’ordre de la chambre d’hôte par exemple…
@ +
La réponse dans mon article : https://david.mercereau.info/toilettes-seches-a-litiere-theorie-et-pratique/#Les_idees_recues_questions_frequentes « Et les traitements médicamenteux ? ça va polluer mon jardin ! »
La question à te poser c’est : est-ce que les traitements médicamenteux sont traités dans un assainissement « classique » ? (la réponse est non… alors que dans le compote il semble y avoir dégradation des molécules)
Verse 1L de produit vaisselle, un tube de gel douche (conçu a partir de pétrole) un tube de dentifrice, une bouteille de st marc dans un aquarium et tu me raconteras la tête que fond les poissons…. Si si, il y a besoin d’épurer cette eau qui est pollué avant de la rejeter dans le milieu aquatique.
D’autant que tu me parles de gîte juste avant, rien ne te dis que les gens qui passent utiliseront de la lessive à la cendre ou de la lessive industriel avec un logo vert (ou pas)…
Bref il faut laver ce qu’on salit…
je complète avec la référence du magazine 😉 La Maison Écologique N°115.