Phytoépuration, histoire de SPANC et de dérogation

Pour l’instant, avec la yourte on était plutôt dans la démarche eautarcie.org : pas d’épuration car pas de pollution. C’est à mon sens ce qu’il y a de plus pertinent à faire.

Malgré ça, maintenant que nous avons un terrain et un projet de construction « déclaré », il nous est imposé un système d’assainissement agréé. Le tout à l’égout ne passe pas (sinon il y a obligation de se raccorder) donc nous nous orientons vers une phytoépuration (assainissement par les plantes).

Le système de phytoépuration « eau vivante » était le système idéal pour nous. C’est un système conçu pour les foyers ayant des toilettes sèches, la connaissance s’acquiert en chantier participatif… Parfait ! Le hic c’est qu’il n’a pas d’agrément. Après un premier contact avec le SPANC (organisme qui gère les assainissements) de notre coin, la réponse fût clair :

Aucun système non agréé n’est toléré !

Bon bon…

Du coup nous nous sommes tournés vers un bureau d’étude pour réaliser l’étude de sol nécessaire pour le dossier du SPANC et nous avons choisi de partir sur un système Aquatiris. Notamment parce qu’il on un agrément pour des petites filières : 3EH (Équivalent Habitant).

Ces « EH » (Équivalent Habitant) sont calculés selon différents critères (nombre d’habitants, surface du logement…). 1EH vaut pour ~150L d’eau/j/personne (la moyenne française). Or nous consommons à ce jour moins de 20L d’eau/j/personne. Mais ça ils s’en fichent, c’est le standard qui est pris en compte… Les toilettes sèches étant prises en compte par les normes, elles permettent un calcul à 0,6EH au lieu de 1EH. Par exemple un système prévu pour 3EH toilette à eau, nous permet d’être 5EH avec des toilettes sèches (0,6×5=3).

Seulement voilà, le bureau d’étude avait connaissance d’une nouvelle loi qui obligeait les dimensionnements de filière à minimum 4EH. Après la 3EH exclue de fait, la suivante sur la liste Aquatiris, adaptée à notre terrain, est une filière 5EH…  L’étude conclut que la filière 5EH sera sur-dimensionnée et qu’il faudra l’arroser l’été… Là, je me suis dit qu’on marchait sur la tête : ajouter de l’eau dans notre assainissement parce qu’on en rejette pas suffisamment… C’était pas possible !

On a réussi à obtenir un rendez-vous avec le SPANC (non sans peine) pour lui déposer l’étude en main propre et lui faire part de l’absurdité de la conclusion de l’étude (issue de la lecture stricte des textes). Quelques semaines plus tard, le SPANC donne une suite favorable à notre demande et nous autorise (par dérogation) à installer une 3EH. OUF !!!

Petite victoire mais victoire quand même !

14 réflexions au sujet de « Phytoépuration, histoire de SPANC et de dérogation »

  1. Encore un super article sur du concret
    Hélas tu retombes exactement sur le même monopole de la société Aquatiris qui semble être la seule homologuée en France.
    Sur le terrain les retours sont très mitigés, par contre les devis sont toujours très très chers. Mes voisins amis ont une ardoise de 20 k€ pour une petite exploitation agricole… et pas moyen d’avoir des devis concurrents….
    Situation absolument anormale ans un pays ou la libre concurrence est la base et où le monopole est interdit.

    1. Salut Pierre,

      Nous on va en avoir pour ~4,5K€ je penses (tout compris avec le bac, les agrégats, le PVC, pompe de relevage, les tranchés… en faisant nous même)
      Aquatiris n’a pas le monopole en France il y a d’autres filières agréé : http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr/les-filtres-plantes-agrees-a632.html par contre c’est eux qui ont la plus grande gamme et c’est les seuls à avoir une 3EH (une petite quoi) c’est pour ça qu’on c’est tourné vers eux…

      Belle journée,
      David

  2. Salut,

    Je viens de lire le post sur la phyto-epuration… c’est concertant.
    J’ai bossé pour la réalisation du schéma departemental d’assinissement non collectif… en gros les fosses sceptique et les gens comme toi.
    J’ai eu à controler et à travailler avec tout les spancs d’aveyron… ainsi je peux te dire que (presque) tous sont « infiltrés » par les vendeurs de fosses et qu’en réalité ce n’est pas ton système qui prime c’est ton rejet… un spanc ne peux pas de sanctionner ou te bloquer en fonction de ton choix d’épuration mais seulement sur la qualité de ton rejet.
    Tu peux t’adresser à la police de l’eau ou un agent t’aidera à interpréter la législation…
    Tu n’es pas obligé de payer une blinde un système aquatiris qui est une belle escroquerie…
    Tu peux contester la décision du spankeur auprès de la police de l’eau qui procédera a un prélèvement, tu peux contester en envoyant un AR au maire de la comcom qui s’occupe du spanc.
    Il suffit de rappeler la loi et bien faire sentir au spankeur qu’il connait moins bien que toi la loi, car la formation des spankeur et de plus en plus réalisé par les fabricants…..

    A ++

    1. Merci pour ce témoignage, bon pour moi c’est trop tard..
      De plus on voulais pas entrée dans un rapport de force ouvert car la condition que la mairie nous avait donné pour pouvoir poser la yourte était d’avoir un assainissement conforme… (même si j’entends que la conformité c’est dans le résultat et non dans les moyens…)

  3. Bonjour, en tant que spankeur, j’aimerai bien que certains s’abstiennent de nous traiter de vendus ou à la solde de fabricant.

    Aquatiris n’est pas le seul fournisseur, un tour sur le site du gouvernement et on pourrait trouver facilement des concurrents : BlueSet, Epur Nature et Jean Voisin.

    http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr/les-filtres-plantes-agrees-a749.html

     

    Il existe même des filières en 2eh chez aquatiris.

    Les équivalents habitant ne sont pas calculés en fonction du nombre d’habitant mais du nombre de pièces principales.

     

    Contrairement à ce que l’on pense, les spanc ne sont pas fermés à la phytoepuration, mais elle ne doit pas être fait n’importe comment non plus, c’est surtout ça que l’on recherche. Toutes eaux mal traitées et rejetées dans le milieu naturel finit par polluer quelque chose quelque part…

    1. Bonjour Ultis,

      Merci pour ton témoignage de spankeur,

      Aquatiris n’est pas le seul fournisseur, un tour sur le site du gouvernement et on pourrait trouver facilement des concurrents : BlueSet, Epur Nature et Jean Voisin.

      Effectivement j’avais précisé ça dans ce commentaire

      Il existe même des filières en 2eh chez aquatiris.

      Les équivalents habitant ne sont pas calculés en fonction du nombre d’habitant mais du nombre de pièces principales.

      Le calcul des EH c’est un peu plus subtile que compter le nombre de pièce principal non ? Parce qu’a ce compte là on aurait dû avoir une 1EH 🙂
      La phyto à 2EH est invendable maintenant non ? Du fait de la norme NF P 16-006 août 2016 qui imposerait (des dire du gas qui nous a fait l’étude) un dimensionnement à 4EH minimum.
      Quand je vois le mal qu’on a eu à obtenir une dérogation pour faire une 3EH alors que l’étude (avec la norme cité plus haut) concluait à une 4EH… Pourtant c’est une maison de 40m², 1 seul pièce – aucune cloison, on est 3 habitants et on consomme 18L d’eau / j / personne… Même si le dernier point n’est pas vérifiable pour le SPANC ça devrait être pris en considération, en effet au jour d’aujourd’hui ma phyto est sur dimensionné par rapport à nos rejet (d’ailleur l’étude conclus qu’il va falloir arroser la phyto l’été vue qu’on rejette pas assez d’eau… absurde au possible non ?). Du coup ma phyto végète / ne pousse pas donc doit mal faire son boulot et donc polluer ? (même si en vrai non, on rejette que des eau grise, avec produit maison à base de cendre de bois etc… qu’on mettait avant dans notre potager…)
      Je suis preneur de ton avis / commentaire sur cette question.

      Contrairement à ce que l’on pense, les spanc ne sont pas fermés à la phytoepuratio

      Je peux témoigner d’un SPANC vendéen qui à usé d’argument d’autorité auprès d’un ami pour le décourager de faire une phyto (qu’il n’a du coup pas fait…)

      j’aimerai bien que certains s’abstiennent de nous traiter de vendus ou à la solde de fabricant.

      De mon côté je ne suis pas du tout dans cette démarche. Par contre je déplore que la compétence sur l’assainissement non collectif soit offert sur un plateau au grand groupe privé (en tout cas par chez moi…) je m’explique :
      * Étude d’assainissement obligatoire, ok, mais c’est plutôt complexe, il faut faire venir une boîte, c’est payant… ok.
      * Étude de l’étude d’assainissement par le SPANC qui ne fait en fait que prendre le dossier et le donner en sous traitance à un grand groupe (encore une fois je témoigne de mon spanc). Donc le gas qui à fait l’étude pourrait se retrouver aussi à la valider ? Et c’est aussi payant, même si on donne le chèque au SPANC, indirectement on paye la boîte privé. D’ailleurs étrange que je paie ici alors que l’étude de mon permis de construire est pris en charge par le service public / les impôts…
      * Contrôle après réalisation des travaux. Là encore j’ai pas croisé un « spankeux » j’ai croisé la grosse boîte privé, là encore c’est payant & obligatoire. Donc le gas qui vient contrôler peut être le même que celui qui a fait l’étude et qui l’a contrôlé…
      Je comprends qu’il y est des normes pour éviter la pollution mais là quand je vois se tableau je me dis qu’il y a des maillons de la chaîne qui pourrait sauter sans trop de difficulté. Pourquoi le SPANC n’a pas des agents pour faire l’étude (et la valider de fait) et que le contrôle se fasse par ces mêmes agents… ça serait gratifiant pour tout le monde : les agents aurait vrai sens, une maîtrise pleine et entière de leur action, les usagés un suivi avec le même interlocuteur, pas d’argent donné au groupe privé…
      Bref tu vois moi c’est pas tant le SPANC que la mains mise sur le marché offert aux groupes privés qui me débecte dans cette histoire.

      Belle journée,
      David

  4. Bonjour,

    je me trouve dans la situation de refaire mon assainissement et tout le monde (spanc, divers cabinet d’etudes) me confirme qu’en phyto epuration sous les 20EH je ne peux légalement qu’installer un systeme agréé. Ce qui revient a dire Aquatiris car :

    – Jean Voisin a jete l’eponge sur l’assainissement <20EH et ils me renvoient vers Aquatiris.

    – Epur Nature est un filtre après fosse toutes eaux qui est justement ce que je voudrais éviter.

    Il resterai aussi Blue-set qui par contre n’autorise pas l’auto-construction(mais ca pourrait etre en fait moins cher qu’Aquatiris en autoconstruction qui m’a fait une estimation de devis incroyablement élevé).

    Bref quelqu’un aurait-il un lien vers quelque chose de légal pour contrer l’argument de « ce qui n’est pas agréé ne peut pas etre installé » ou c’est bel et bien vrai?

    Merci et bonne journée

    Jeannot

    1. Bonjour Jeanmot,

      C’est plutôt vrai, en fait c’est à la pure appréciation de ton SPANC alors si le SPANC veut pas, tu peux pas…

      Je te conseil de passer au toilette sèche. Parce que ça a du sens d’arrêter de chier dans de l’eau potable ET ça te fait diminuer le « EH » de ton foyer (0,6 considéré au lieu de 1…) donc ça te fait diminuer ta phyto, donc c’est moins chère… Tout le monde est content ! (sans parler de l’économie d’eau…)

      Note que la phyto c’est chère à l’achat mais pas tant que ça sur le long terme (pas de vidange ou autre…)

      Belle journée,
      David

  5. Bonjour,

    Je souhaite autoconstruire ma phyto car je viens d’acheter une maison non raccordée en Loire Atlantique.

    J’ai réalisée l’etude du sol et on me préconise un système aquatiris 5EH.

    Le SPANC me dit au téléphone que je suis dans l’obligation de passer par aquatiris si je veux obtenir la bonne conformité de leur part, or l’autoconstruction chez aquatiris et les autres est exorbitante !!!

    Est ce possible de contourner cela ? Peut on acheter soit même ses matériaux et faire contrôler à la fin ?

    Merci

  6. Bonjour,
    Je vous contacte car j’ai vraiment besoin de conseils.
    En 2012, j’ai auto-construis ma maison ossature bois et installé une  phytoépuration basé sur le système « eau vivante ». Nous avons fait appel au bureau d’étude Graine d’eau , et avons eu une  à l’époque une dérogation du spanc, ainsi que l ‘autorisation pour les toilettes sèches.
    Notre système a toujours bien entretenu et fonctionne parfaitement.

    Nous sommes sur le point de vendre notre maison et avons donc contacté le Spanc pour  faire un contrôle et fournir le diagnostic obligatoire à la signature du compromis de vente.
    La visite s’est très bien passée, notre installation était conforme , tout fonctionne bien selon le contrôleur …

    Aujourd’hui, je tombe des nues !!! Je viens de recevoir le diagnostique et il est indiqué : NON CONFORME ne présentant pas de dangers pour la santé ou un risque avéré de pollution
    >> Travaux obligatoires dans un délai d’ 1 an après la signature de l’acte de vente définitif
    >détails : La mise en place d’un dispositif de traitement réglementaire afin d’assurer une qualité acceptable de rejet des eaux dans le sous-sol et garantir ainsi la protection du milieu naturel et de la ressource en eau.

    MAIS DANS QUEL MONDE ON VIT ?? !!
    c’est une aberration, leur conclusion est totalement contradictoire !!!!
    Nous avons le système le + efficace de toute la commune, nous faisons tot pour préserver l’environnement et la ressource en eau .. Maison bois, toilettes sèches , phyto , 100% de produits écologiques et biodégradables ,etc … et là ils m’obligent à changer le système pour un vulgaire filtre à sable et une fosse !!! mais ou va t on là ??? je pensais avoir limite une médaille pour notre installation + qu’irréprochable !

    Le futur acquéreur veut mettre une clause suspensive au compromis de vente, avec absence de travaux de mise en conformité de l’assainissement . .. Donc je ne peux plus vendre ma maison !!

    Depuis quelques années, seules les filières  dites « agrées » sont conformes,
    mais notre installation NE POLLUE pas !!
    Quels sont les recours ou contestation possibles  pour que notre phyto soit « conforme  » à leurs yeux ??
    Ils peuvent venir faire des analyses d’eau , ils verrons bien que notre sytème ne pollue pas , c’est même un des + efficaces !!
    Quelles sont les autorités qui peuvent contester leur compte rendu ??

    Merci de votre aide !

    1. Bonjour Mathieu,

      Je vais pas pouvoir t’aider…

      Je sens comme une incompréhension chez toi sur tout ça. Tu pensais que ta dérogation allait courir sur 4 générations ? Nous ils nous on bien stipuler qu’en cas de revente notre dérogation devenait caduc et que le bazar serait « non conforme ». Quand on joue avec les règles d’un jeu… Moi j’en ai conscience et donc quand je me fais prendre je sais à quoi m’attendre. (je dis pas que ça fait pas mal, ou que c’est pas légitime…)

      Ces normes, tout aussi absurdes qu’elles peuvent être parfois/souvent vise à éviter/limiter la pollution des eaux. Toi tu utilise peut être des produit « écolo » (faut s’entendre là dessus parce que la lessive avec un bel arbre vert de super marché moi je l’a mettrai pas au pied de mes tomates…) Mais ton futur acheteur, rien ne dit qu’il va faire sa lessive à la cendre… Les territoires on la compétences sur l’eau et on le devoir de contrôler/maîtriser ce qui se rejet.

      J’ai des copains qui on acheté une maison avec une phyto eau vivante, il le savait en achetant et il savait que c’était pas au norme mais il savait aussi que ça leur correspondait et qu’il jouai le jeux d’être border line… C’est une démarche militante (que je plébiscite) d’utiliser des système d’assainissement non conforme du coup tu peux pas demander à tout le monde de le faire, visiblement ton acheteur n’es pas dans cette démarche…

      Bon courage,
      David

      1. Bonjour David,
        Il y a 8 ans , le bureau d’étude ne nous a pas informé que notre dérogation serait caduc à la revente. ils stipulaient simplement de remettre au prochain propriétaire le dossier d’étude avec le mode d’emploi et d’entretien.
        Le spanc n’est jamais revenu pour contrôler notre installation depuis 8 ans et nous signaler qu’elle n’était plus conforme. Je l’ai appris seulement au moment de faire les démarches pour la revente.
        S’ils avaient fait leur visite de contrôle périodique, j’en aurai été informé au moins quelques années avant de revendre ma maison !
        De + , ils ne précisent rien , je vais devoir repayer une étude de conception et je me doute qu’ils vont m’imposer une fosse toutes eaux et épandage traditionnel … alors que j’ai des toilettes sèches !!
        je vois que tous les systèmes agrées de filtre compact ou autres sont obligatoirement précédés d’une Fosse … peut etre que je me trompe…
        Dans le meilleur des cas , ils vont m’imposer un filtre à sable agrée en place de la phyto que je vais devoir enlever . dans le pire des cas, vue la topologie de mon terrain, une fosse et un épandage avec pompe de relevage et tout le toutim … bref , de lourds travaux et je n ‘ai pas les moyens de les faire réaliser. Et si je l’avais su avant, j’en aurai tenu compte lors de la négociation …
        bref , j’ai contacte le Maire et il trouve aussi cette décision absurde. Il va les joindre lundi mais j’ai peur qu’il ne puisse rien faire.
        il faudrait leur faire réexaminer mon dossier avec pour conclusion : non -conforme mais ne nécessitant pas de travaux .. au mieux demande d’analyses annuels ..

        Merci quand même de votre aide 😉
        Mathieu

  7. Bonjour à tous,
    De bonnes nouvelles au sujet de ma phytoépuration  » eau vivante » .
    J’ai pu avoir un rendez-vous avec le Spanc  et  notre phyto est acceptée même si elle n’a pas d’agrément ! comme quoi, tout n’est pas blanc ou noir … Le contrôleur du spanc et son supérieur m’ont bien expliqué la chose.
    Sur le papier : pas d’agrément et/ou pas de traitement primaire ( fosse)= installation incomplète, donc non conforme. ils savent qu’il y a un vide juridique avec d’un côté les toilettes sèches autorisées et de l’autre une fosse obligatoire …
    leur logiciel qui fait le compte rendu indique obligatoirement en conclusion   » Travaux sous 1 an  » ..  ce qui n’est pas le cas en réalité !! Ils m’ont bien dit que mon installation fonctionnait parfaitement et qu’en aucun cas je dois réaliser des travaux , même en cas de vente !!!! L’acquéreur de ma maison  est même allé les voir pour avoir confirmation ! comme quoi , ils sont pas butés et comprennent la situation . nous sommes soulagés !!!
    en +, ils m’ont bien fait comprendre que le Spanc ne peut pas obliger les propriétaires à faire des travaux , il n’y a que le maire en cas de problème sanitaire ou en cas de soucis avec le voisinage …
    Donc voilà , il ne faut pas trop s’inquiéter quand on ne pollue pas … Les phytoépurations Eau vivante n’ont pas d’agrément mais ne sont pas interdites … bien au contraire 😉
    Belle journée
    Mathieu

    1. Bonjour Mathieu,

      On est dans la démarche de mettre en place une phyto type Eau Vivante et on aurait besoin d’informations.
      Récit de la situation:
      Avec mon compagnon, on s’installe en habitat léger sur le terrain qui va accueillir notre ferme (bio, je précise!). Pour obtenir le permis de construire de notre hangar et l’autorisation de poser notre mobile home (présenté comme un local pro mais qui va être notre maison), on a dit au SPANC que nous n’avions pas besoin d’un système d’épuration car l’eau potable ne servirait qu’à laver nos légumes.
      Grâce à ça, on a évité d’entrer dans un rapport de force avec eux car on sait par des amis qui ont voulu faire des systèmes de phyto alternatifs (c’est à dire autre qu’Aquatiris) qu’ils y sont complètement hermétiques.
      Si je comprends bien, si on mets en place le même type de phyto que toi et qu’on doit avoir un contrôle (un curieux nous a dénoncé pour avoir mis un mobile home sur notre terrain sans autorisation alors qu’on y vit pas encore et qu’il est caché derrière une haie à cent mètres de la route!): ils ne pourront pas nous obliger à effectuer des travaux.
      Tout un roman pour te demander où est ce que tu as obtenu les informations nécessaires à la réalisation de ta phyto et quel budget a été alloué à ce chantier?
      On a vraiment envie de faire ça bien et de préserver la qualité de notre sol. Je précise aussi qu’on a mis en place des toilettes sèches avec séparateur d’urine.
      Merci d’avance!
      Les maraîchers du coin.

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