Phytoépuration, histoire de SPANC et de dérogation

Pour l’instant, avec la yourte on était plutôt dans la démarche eautarcie.org : pas d’épuration car pas de pollution. C’est à mon sens ce qu’il y a de plus pertinent à faire.

Malgré ça, maintenant que nous avons un terrain et un projet de construction « déclaré », il nous est imposé un système d’assainissement agréé. Le tout à l’égout ne passe pas (sinon il y a obligation de se raccorder) donc nous nous orientons vers une phytoépuration (assainissement par les plantes).

Le système de phytoépuration « eau vivante » était le système idéal pour nous. C’est un système conçu pour les foyers ayant des toilettes sèches, la connaissance s’acquiert en chantier participatif… Parfait ! Le hic c’est qu’il n’a pas d’agrément. Après un premier contact avec le SPANC (organisme qui gère les assainissements) de notre coin, la réponse fût clair :

Aucun système non agréé n’est toléré !

Bon bon…

Du coup nous nous sommes tournés vers un bureau d’étude pour réaliser l’étude de sol nécessaire pour le dossier du SPANC et nous avons choisi de partir sur un système Aquatiris. Notamment parce qu’il on un agrément pour des petites filières : 3EH (Équivalent Habitant).

Ces « EH » (Équivalent Habitant) sont calculés selon différents critères (nombre d’habitants, surface du logement…). 1EH vaut pour ~150L d’eau/j/personne (la moyenne française). Or nous consommons à ce jour moins de 20L d’eau/j/personne. Mais ça ils s’en fichent, c’est le standard qui est pris en compte… Les toilettes sèches étant prises en compte par les normes, elles permettent un calcul à 0,6EH au lieu de 1EH. Par exemple un système prévu pour 3EH toilette à eau, nous permet d’être 5EH avec des toilettes sèches (0,6×5=3).

Seulement voilà, le bureau d’étude avait connaissance d’une nouvelle loi qui obligeait les dimensionnements de filière à minimum 4EH. Après la 3EH exclue de fait, la suivante sur la liste Aquatiris, adaptée à notre terrain, est une filière 5EH…  L’étude conclut que la filière 5EH sera sur-dimensionnée et qu’il faudra l’arroser l’été… Là, je me suis dit qu’on marchait sur la tête : ajouter de l’eau dans notre assainissement parce qu’on en rejette pas suffisamment… C’était pas possible !

On a réussi à obtenir un rendez-vous avec le SPANC (non sans peine) pour lui déposer l’étude en main propre et lui faire part de l’absurdité de la conclusion de l’étude (issue de la lecture stricte des textes). Quelques semaines plus tard, le SPANC donne une suite favorable à notre demande et nous autorise (par dérogation) à installer une 3EH. OUF !!!

Petite victoire mais victoire quand même !

6 réflexions au sujet de « Phytoépuration, histoire de SPANC et de dérogation »

  1. Encore un super article sur du concret
    Hélas tu retombes exactement sur le même monopole de la société Aquatiris qui semble être la seule homologuée en France.
    Sur le terrain les retours sont très mitigés, par contre les devis sont toujours très très chers. Mes voisins amis ont une ardoise de 20 k€ pour une petite exploitation agricole… et pas moyen d’avoir des devis concurrents….
    Situation absolument anormale ans un pays ou la libre concurrence est la base et où le monopole est interdit.

    1. Salut Pierre,

      Nous on va en avoir pour ~4,5K€ je penses (tout compris avec le bac, les agrégats, le PVC, pompe de relevage, les tranchés… en faisant nous même)
      Aquatiris n’a pas le monopole en France il y a d’autres filières agréé : http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr/les-filtres-plantes-agrees-a632.html par contre c’est eux qui ont la plus grande gamme et c’est les seuls à avoir une 3EH (une petite quoi) c’est pour ça qu’on c’est tourné vers eux…

      Belle journée,
      David

  2. Salut,

    Je viens de lire le post sur la phyto-epuration… c’est concertant.
    J’ai bossé pour la réalisation du schéma departemental d’assinissement non collectif… en gros les fosses sceptique et les gens comme toi.
    J’ai eu à controler et à travailler avec tout les spancs d’aveyron… ainsi je peux te dire que (presque) tous sont « infiltrés » par les vendeurs de fosses et qu’en réalité ce n’est pas ton système qui prime c’est ton rejet… un spanc ne peux pas de sanctionner ou te bloquer en fonction de ton choix d’épuration mais seulement sur la qualité de ton rejet.
    Tu peux t’adresser à la police de l’eau ou un agent t’aidera à interpréter la législation…
    Tu n’es pas obligé de payer une blinde un système aquatiris qui est une belle escroquerie…
    Tu peux contester la décision du spankeur auprès de la police de l’eau qui procédera a un prélèvement, tu peux contester en envoyant un AR au maire de la comcom qui s’occupe du spanc.
    Il suffit de rappeler la loi et bien faire sentir au spankeur qu’il connait moins bien que toi la loi, car la formation des spankeur et de plus en plus réalisé par les fabricants…..

    A ++

    1. Merci pour ce témoignage, bon pour moi c’est trop tard..
      De plus on voulais pas entrée dans un rapport de force ouvert car la condition que la mairie nous avait donné pour pouvoir poser la yourte était d’avoir un assainissement conforme… (même si j’entends que la conformité c’est dans le résultat et non dans les moyens…)

  3. Bonjour, en tant que spankeur, j’aimerai bien que certains s’abstiennent de nous traiter de vendus ou à la solde de fabricant.

    Aquatiris n’est pas le seul fournisseur, un tour sur le site du gouvernement et on pourrait trouver facilement des concurrents : BlueSet, Epur Nature et Jean Voisin.

    http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr/les-filtres-plantes-agrees-a749.html

     

    Il existe même des filières en 2eh chez aquatiris.

    Les équivalents habitant ne sont pas calculés en fonction du nombre d’habitant mais du nombre de pièces principales.

     

    Contrairement à ce que l’on pense, les spanc ne sont pas fermés à la phytoepuration, mais elle ne doit pas être fait n’importe comment non plus, c’est surtout ça que l’on recherche. Toutes eaux mal traitées et rejetées dans le milieu naturel finit par polluer quelque chose quelque part…

    1. Bonjour Ultis,

      Merci pour ton témoignage de spankeur,

      Aquatiris n’est pas le seul fournisseur, un tour sur le site du gouvernement et on pourrait trouver facilement des concurrents : BlueSet, Epur Nature et Jean Voisin.

      Effectivement j’avais précisé ça dans ce commentaire

      Il existe même des filières en 2eh chez aquatiris.

      Les équivalents habitant ne sont pas calculés en fonction du nombre d’habitant mais du nombre de pièces principales.

      Le calcul des EH c’est un peu plus subtile que compter le nombre de pièce principal non ? Parce qu’a ce compte là on aurait dû avoir une 1EH 🙂
      La phyto à 2EH est invendable maintenant non ? Du fait de la norme NF P 16-006 août 2016 qui imposerait (des dire du gas qui nous a fait l’étude) un dimensionnement à 4EH minimum.
      Quand je vois le mal qu’on a eu à obtenir une dérogation pour faire une 3EH alors que l’étude (avec la norme cité plus haut) concluait à une 4EH… Pourtant c’est une maison de 40m², 1 seul pièce – aucune cloison, on est 3 habitants et on consomme 18L d’eau / j / personne… Même si le dernier point n’est pas vérifiable pour le SPANC ça devrait être pris en considération, en effet au jour d’aujourd’hui ma phyto est sur dimensionné par rapport à nos rejet (d’ailleur l’étude conclus qu’il va falloir arroser la phyto l’été vue qu’on rejette pas assez d’eau… absurde au possible non ?). Du coup ma phyto végète / ne pousse pas donc doit mal faire son boulot et donc polluer ? (même si en vrai non, on rejette que des eau grise, avec produit maison à base de cendre de bois etc… qu’on mettait avant dans notre potager…)
      Je suis preneur de ton avis / commentaire sur cette question.

      Contrairement à ce que l’on pense, les spanc ne sont pas fermés à la phytoepuratio

      Je peux témoigner d’un SPANC vendéen qui à usé d’argument d’autorité auprès d’un ami pour le décourager de faire une phyto (qu’il n’a du coup pas fait…)

      j’aimerai bien que certains s’abstiennent de nous traiter de vendus ou à la solde de fabricant.

      De mon côté je ne suis pas du tout dans cette démarche. Par contre je déplore que la compétence sur l’assainissement non collectif soit offert sur un plateau au grand groupe privé (en tout cas par chez moi…) je m’explique :
      * Étude d’assainissement obligatoire, ok, mais c’est plutôt complexe, il faut faire venir une boîte, c’est payant… ok.
      * Étude de l’étude d’assainissement par le SPANC qui ne fait en fait que prendre le dossier et le donner en sous traitance à un grand groupe (encore une fois je témoigne de mon spanc). Donc le gas qui à fait l’étude pourrait se retrouver aussi à la valider ? Et c’est aussi payant, même si on donne le chèque au SPANC, indirectement on paye la boîte privé. D’ailleurs étrange que je paie ici alors que l’étude de mon permis de construire est pris en charge par le service public / les impôts…
      * Contrôle après réalisation des travaux. Là encore j’ai pas croisé un « spankeux » j’ai croisé la grosse boîte privé, là encore c’est payant & obligatoire. Donc le gas qui vient contrôler peut être le même que celui qui a fait l’étude et qui l’a contrôlé…
      Je comprends qu’il y est des normes pour éviter la pollution mais là quand je vois se tableau je me dis qu’il y a des maillons de la chaîne qui pourrait sauter sans trop de difficulté. Pourquoi le SPANC n’a pas des agents pour faire l’étude (et la valider de fait) et que le contrôle se fasse par ces mêmes agents… ça serait gratifiant pour tout le monde : les agents aurait vrai sens, une maîtrise pleine et entière de leur action, les usagés un suivi avec le même interlocuteur, pas d’argent donné au groupe privé…
      Bref tu vois moi c’est pas tant le SPANC que la mains mise sur le marché offert aux groupes privés qui me débecte dans cette histoire.

      Belle journée,
      David

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